Mentions légales
1. Éditeur
L'application mobile « AMI » et le site ami-animaux.fr sont édités par :
- Nom : Léonie Lavoine
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse : 41 rue du Blamont, 80000 Amiens, France
- SIREN : 106 124 654
- Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
- TVA : Non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
- Courriel de contact : hello@ami-animaux.fr
- Directrice de la publication : Léonie Lavoine
2. Hébergeur du site
Le site ami-animaux.fr est hébergé par :
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis · vercel.com
3. Hébergeur de l'application
Les services et la base de données de l'application AMI (compte utilisateur, fonctionnalités de communauté) sont hébergés par :
- Railway Corp. (San Francisco, Californie, États-Unis) · railway.com
- Région d'hébergement des données : Union européenne — EU West (Amsterdam, Pays-Bas).
Les données et les fichiers (photos, documents) sont ainsi stockés sur des serveurs situés dans l'Union européenne. Les notifications push et les mises à jour de l'application transitent par les services Expo (650 Industries, Inc., États-Unis).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de l'application et du site (marque « AMI », logo, mascotte, interface, textes, illustrations, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
6. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales : hello@ami-animaux.fr.
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